Qualifier les marins conformément aux normes et engagements de sécurité
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Leer másQualification des marins répondant aux normes et obligations de sécurité
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Leer másSimplification et explication des conditions prévues dans la référence juridique de la décision administrative
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Leer másObtention d'une décision d'autorisation : Importation pour présentation aux services douaniers afin d'obtenir l'approbation...
Leer másExercice de la médecine dans le secteur privé
Leer másExercice de la médecine à titre temporaire pour une durée n'excédant pas 30 jours par an.
Leer másPermettre à la victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle de recouvrer ses droits à indemnisation
Leer másPassation de l'examen professionnel de courtage d'assurance
Leer másSuspension de la domiciliation bancaire de l'assuré
Leer másConformité aux dispositions légales
Leer másCessation du versement de la pension sans droit
Leer másRemboursement des cotisations de retraite pour les affiliés aux régimes de pensions militaires ou civiles
Leer másConformité aux dispositions légales. Conditions : Réception des documents justifiant le maintien du droit à la pension
Leer másBénéficier du remboursement des cotisations salariales pour l'assuré(e). Cette décision est soumise aux dispositions du décret n°...
Leer másObtention du brevet
Leer másObtention de la décision de détachement dans un autre pays
Leer másOctroi d'une aide selon les conditions fixées par le Dahir : Pour les invalides de guerre, un taux d'invalidité supérieur à 60% en...
Leer másBénéficier de la retraite anticipée à partir de 55 ans. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.386 fixant la...
Leer másObjectif : Bénéficier de l'allocation décès pour un frère ou une sœur de l'assuré(e) décédé(e). Cette décision est soumise aux...
Leer másBénéficier de l'indemnité pour perte d'emploi. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.386 fixant la liste des...
Leer másBénéficier des allocations familiales. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.386 fixant la liste des...
Leer másObjet : Bénéficier des allocations familiales. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.386 fixant la liste des...
Leer másObjet : Bénéficier des allocations familiales. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.386 fixant la liste des...
Leer másObjet : Bénéficier des allocations familiales. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.386 fixant la liste des...
Leer másObjet : Bénéficier de la pension de vieillesse pour les mineurs. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.386...
Leer másBénéficier d'une pension de vieillesse dans le cadre de la coordination entre les régimes de prévoyance sociale marocains. Cette...
Leer másObjet : Bénéficier de la pension de vieillesse pour un(e) assuré(e) ayant atteint l'âge de la retraite. Cette décision est soumise aux...
Leer másObjet : Bénéficier de la pension de vieillesse pour un(e) assuré(e) ayant atteint l'âge de la retraite résidant hors du Maroc. Cette...
Leer másObjet : Bénéficier des frais funéraires pour une personne sans lien de parenté. Cette décision est soumise aux dispositions du décret...
Leer másObjet : Bénéficier de la pension d'invalidité. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.386 fixant la liste des...
Leer másImmatriculation auprès de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS). Cette décision est soumise aux dispositions du décret n°...
Leer másImmatriculation auprès de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS). Cette décision est soumise aux dispositions du décret n°...
Leer másImmatriculation auprès de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS). Cette décision est soumise aux dispositions du décret n°...
Leer másAffiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.385 fixant la...
Leer másAffiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.385 fixant la...
Leer másAffiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.385 fixant la...
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Leer másAffiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.385 fixant la...
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Leer másAffiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Cette décision est soumise aux dispositions du décret n° 2.22.385 fixant la...
Leer másAffiliation au régime de retraite complémentaire pour les affiliés aux régimes des pensions civiles et militaires
Leer másParticipation aux adjudications publiques pour la vente de produits forestiers
Leer másInscription aux services électroniques pour les affiliés à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale
Leer másPermettre l'obtention d'une attestation de non-bénéfice des allocations familiales pour une personne non immatriculée à la Caisse
Leer másDroit à l'information conformément à la loi n° 31.13
Leer másPaiements initiaux : première semaine de chaque mois. Paiements mensuels ordinaires : le 20 de chaque mois. Cette décision est soumise...
Leer másPaiements initiaux : première semaine de chaque mois. Paiements mensuels ordinaires : le 20 de chaque mois. Cette décision est soumise...
Leer másObtention des allocations familiales pour un enfant atteint d'un handicap : Paiements initiaux : première semaine de chaque mois....
Leer másObtention des allocations familiales pour un nouveau-né : Paiements initiaux : première semaine de chaque mois. Paiements mensuels...
Leer másObtention des allocations familiales au profit du veuf. Les paiements initiaux sont effectués la première semaine de chaque mois, tandis...
Leer másObtention des allocations familiales au profit d'une femme divorcée : Versements initiaux : la première semaine de chaque mois....
Leer másObtention des droits constitués dans le régime de retraite complémentaire pour les affiliés ou leurs ayants droit
Leer másObtention d'une attestation de non-immatriculation
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de bénéfice des allocations familiales
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de bénéfice d'une pension
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de perception de pension
Leer másObtention d'une attestation de non-bénéfice des allocations familiales
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de non-bénéfice d'une pension
Leer másObtention d'une attestation de fin de bénéfice des allocations familiales pour un assuré bénéficiaire
Leer másObtention d'une attestation des salariés déclarés
Leer másObtention d'une attestation d'affiliation
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de déclaration de salaires
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de déclaration de salaires
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de déclaration de salaires
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de déclaration de salaires
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de déclaration de salaires
Leer másObjet : Obtention d'une attestation de déclaration de salaires
Leer másDroit d'accès à l'information conformément à la loi n° 31.13
Leer másDépôt d'une demande d'obtention d'une attestation d'exercice professionnel pour la candidature aux élections des Chambres d'Artisanat
Leer másDélivrance d'une attestation d'exercice professionnel pour l'inscription sur les listes électorales des Chambres d'Artisanat
Leer másDroit d'accès à l'information conformément à la loi n° 31.13
Leer másDroit à l'information conformément à la loi n° 31.13
Leer másObjet : Obtention d'une attestation du nombre de jours déclarés
Leer másObjet : Obtention d'une attestation du nombre de jours déclarés
Leer másObtention d'une attestation du nombre de jours déclarés
Leer másObjet : Obtention d'une attestation du nombre de jours déclarés
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Leer másObtention d'une attestation de non-affiliation
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Leer másObtention d'une attestation de non-affiliation
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Leer másDélivrance d'une attestation d'exercice au sein des espaces de production, de commercialisation et de formation relevant du secteur ou...
Leer másOctroi d'une pension de retraite. Paiements initiaux : première semaine de chaque mois. Paiements mensuels ordinaires : le 20 de chaque...
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Leer másPaiements initiaux : première semaine de chaque mois. Paiements mensuels ordinaires : le 20 de chaque mois. Cette décision est soumise...
Leer másObtention d'une pension temporaire au profit des ayants droit de la personne disparue ou détenue. Paiements initiaux : première semaine...
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Leer másSimplification et explication des conditions prévues dans la référence juridique de la décision administrative
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Leer másDélivrance à l'usager d'une attestation indiquant la rente qui lui est due à chaque échéance et annuellement, avec indication du mode...
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Leer másAttestation des retenues à la source effectuées sur le salaire du fonctionnaire au titre des cotisations au RCAR, aux fins de production...
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Leer másAux fins de production pour des besoins administratifs ou pour tout usage légal.
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