Obtention d'un certificat d'immatriculation pour les véhicules agricoles à moteur, les véhicules forestiers et les engins de travaux...
WeiterlesenÉmission d'une carte d'itinéraire pour les licences de transport public de voyageurs, définissant les caractéristiques du service, ses...
WeiterlesenPermettre aux professionnels du secteur du transport touristique d'exploiter des véhicules de transport touristique.
WeiterlesenDocument contenant des informations sur le titulaire de l'autorisation, son gestionnaire et le véhicule exploité.
WeiterlesenDocument contenant des informations sur l'autorisation (catégorie, etc.), le numéro du dossier, le gestionnaire de l'autorisation et son...
WeiterlesenObtention d'un document contenant des informations sur l'autorisation (catégorie, etc.), le numéro du dossier, le gestionnaire de...
WeiterlesenPermettre aux professionnels du secteur du transport routier public de voyageurs d'exploiter des autocars de transport interurbain, le...
WeiterlesenDélivrance d'un document permettant l'exploitation d'un véhicule dans le transport mixte.
WeiterlesenPermettre aux professionnels du transport de marchandises d'exploiter leurs véhicules, le carnet de circulation étant l'un des documents...
WeiterlesenImmatriculation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport du personnel pour le compte d'autrui.
WeiterlesenImmatriculation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport du personnel pour compte propre.
WeiterlesenExploitation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport du personnel pour le compte d'autrui.
WeiterlesenDélivrance du récépissé de dépôt pour le transport scolaire ou le transport du personnel pour le compte d'autrui.
WeiterlesenLe ministère de l'Intérieur délivre cette autorisation à tous les chauffeurs de taxi de première catégorie souhaitant transporter des...
WeiterlesenPermettre aux professionnels d'utiliser des autocars de transport international pour le transport touristique en dehors des périodes de...
WeiterlesenAutorisation pour un véhicule destiné à la location sans chauffeur.
WeiterlesenObtention d'un passeport pour la navigation commerciale.
WeiterlesenObtention de l'autorisation initiale pour l'ouverture et l'exploitation d'un Ă©tablissement d'enseignement de la conduite ou pour le...
WeiterlesenObtention de l'approbation pour l'immatriculation d'un véhicule de dépannage disposant d'un procès-verbal de réception à titre isolé...
WeiterlesenPermettre à l'usager d'obtenir l'approbation pour l'immatriculation d'un véhicule de dépannage.
WeiterlesenRéussir l'examen pour l'obtention du permis de conduire, conformément aux conditions fixées par la loi relatives à l'aptitude physique...
WeiterlesenObtention du permis de conduire pour les militaires.
WeiterlesenPour l'obtention d'un duplicata du permis de conduire marocain en cas de perte ou de vol, l'intéressé peut déposer un dossier de demande.
WeiterlesenObtention de l'autorisation de transport exceptionnel.
WeiterlesenObtention d'un duplicata du permis de conduire en cas de perte ou de vol du permis de conduire marocain pour les personnes n'ayant plus de...
WeiterlesenObtention d'un duplicata du permis de conduire en cas de perte ou de vol d'un permis étranger délivré sur la base d'un permis marocain,...
WeiterlesenObtention d'un duplicata du permis de conduire en cas de perte du permis retenu
WeiterlesenObtention d'une feuille de route pour un véhicule de dépannage
WeiterlesenTransport de marchandises par véhicules marocains vers des pays étrangers
WeiterlesenTransport de marchandises par véhicules marocains vers des pays étrangers
WeiterlesenRetrait du parc de véhicules destinés à la location sans chauffeur
WeiterlesenObtention d'un procès-verbal d'homologation à titre isolé pour les véhicules vendus aux enchères publiques afin de les immatriculer au...
WeiterlesenVérification que le véhicule ayant subi une ou plusieurs modifications substantielles est apte à circuler sur la voie publique
Weiterlesen- Contrôle des caractéristiques des véhicules - Vérification de la conformité des véhicules aux dispositions légales en vigueur
WeiterlesenObtention d'un procès-verbal d'homologation à titre isolé pour les véhicules neufs complétés dont le châssis a été préalablement...
WeiterlesenProcès-verbal d'homologation à titre isolé pour les véhicules neufs non homologués par type ou les véhicules neufs fabriqués en...
WeiterlesenEst soumis à cette homologation tout véhicule ayant subi, suite à un accident, une déformation permanente affectant sa structure...
WeiterlesenDélivrance du procès-verbal d'homologation à titre isolé pour les véhicules spécialement équipés pour les personnes à besoins...
WeiterlesenDélivrance du procès-verbal d'homologation à titre isolé pour un véhicule spécialement aménagé pour l'activité d'enseignement de...
WeiterlesenObtention d'un procès-verbal d'homologation à titre isolé pour un véhicule destiné à être classé comme véhicule de collection
WeiterlesenObtention du procès-verbal de réception à titre isolé pour un véhicule usagé importé de l'étranger dont l'âge est inférieur à ...
WeiterlesenHomologation par type pour : - Les véhicules ou châssis neufs fabriqués ou assemblés au Maroc ; - Les véhicules ou châssis importés...
WeiterlesenTransport de marchandises arrivant au Maroc dans une remorque ou semi-remorque immatriculée en Espagne, pour être tractées depuis le...
WeiterlesenOctroi de l'accord de principe pour l'ouverture d'une entreprise de location de voitures sans chauffeur.
WeiterlesenObtention de l'autorisation d'immatriculation d'un véhicule destiné à la location sans chauffeur.
WeiterlesenRĂ©alisation de voyages dans le cadre du transport occasionnel.
WeiterlesenRĂ©alisation de voyages dans le cadre du transport occasionnel.
WeiterlesenRĂ©alisation de voyages dans le cadre du transport occasionnel.
WeiterlesenCarte d'autorisation pour le transport de marchandises pour compte d'autrui.
WeiterlesenPermettre aux professionnels du secteur du transport touristique d'exploiter des véhicules de transport touristique.
WeiterlesenObtention du permis de conduire marocain pour les membres des missions diplomatiques et consulaires accréditées au Royaume du Maroc.
WeiterlesenFixation ou modification des horaires de départ et de passage des licences de transport public de voyageurs.
WeiterlesenRenouvellement du support du permis de conduire.
WeiterlesenRenouvellement du permis de conduire.
WeiterlesenPermettre aux professionnels du transport de marchandises d'exploiter leurs véhicules, le carnet de circulation étant l'un des documents...
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation en cas de liquidation de crédit / changement de type de véhicule ou de ses caractéristiques...
WeiterlesenRenouvellement de la feuille de route pour un véhicule de dépannage.
WeiterlesenPermet d'obtenir les adresses programmées sur le transpondeur mode S situé à bord de l'aéronef. Ces adresses permettent...
WeiterlesenOctroi d'une autorisation relative à l'exercice d'activités d'aviation légère.
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation pour une machine agricole, forestière ou une remorque dont le poids total en charge autorisé...
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation pour une remorque, une machine agricole ou forestière, neuve ou usagée acquise à l'étranger.
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation pour les véhicules agricoles à moteur, forestiers à moteur et engins de travaux publics.
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation pour les véhicules à moteur dans les séries spéciales diplomatiques ou assimilées.
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation pour un cyclomoteur, un tricycle Ă moteur ou un quadricycle Ă moteur
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation pour un cyclomoteur, un tricycle Ă moteur ou un quadricycle Ă moteur
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation pour un tricycle Ă moteur ou un quadricycle Ă moteur mis en circulation avant le 20 mai 2015
WeiterlesenObtention des cartes W18 pour couvrir la circulation des véhicules à moteur
WeiterlesenDélivrance du certificat d'immatriculation dans la série spéciale WW
WeiterlesenObtention du certificat d'immatriculation pour un véhicule à moteur acquis à l'étranger, neuf ou d'occasion, ne dépassant pas l'âge...
WeiterlesenObtention d'un duplicata du certificat d'immatriculation du véhicule en cas de perte ou de vol
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation d'un véhicule à moteur dans la série de la coopération internationale
WeiterlesenFacilitation du transit des Marocains résidant à l'étranger durant l'opération Marhaba
WeiterlesenFacilitation du transit des Marocains résidant à l'étranger durant l'opération Marhaba
WeiterlesenProlongation de l'accord de principe pour l'ouverture d'une entreprise de location de voitures sans chauffeur
WeiterlesenImmatriculation des bateaux de plaisance et des navires de service
WeiterlesenAutorisation accordée aux professionnels étrangers du transport international de marchandises pour entrer au Maroc avec des véhicules...
WeiterlesenDéfinition de la procédure d'obtention d'une autorisation exceptionnelle pour le transport maritime côtier par des navires étrangers
WeiterlesenPermet d'exploiter des services de transport aérien
WeiterlesenOctroi de licences d'exploitation d'une ligne maritime pour le transport de passagers ou le transport mixte
WeiterlesenObtention d'une autorisation à présenter aux agents de contrôle routier
WeiterlesenAutorisation d'ouverture d'une succursale d'une entreprise de location de voitures sans chauffeur
WeiterlesenL'autorisation d'ouverture d'un établissement d'enseignement de la conduite au public ou le transfert de son siège est accordée après...
WeiterlesenObtention d'une autorisation d'ouverture d'une entreprise de location de voitures sans chauffeur
WeiterlesenPermet l'exploitation de services aériens de transport public commercial
WeiterlesenObtention d'une autorisation d'exercice de l'activité de dépannage de véhicules
WeiterlesenObtention d'une autorisation d'exercice de l'activité de dépannage de véhicules pour les anciens exploitants
WeiterlesenObtention d'une autorisation d'exercice de l'activité de dépannage de véhicules en cas de changement de forme juridique de la société
WeiterlesenRetrait de véhicule (transport de marchandises pour compte d'autrui)
WeiterlesenAnnulation de l'exploitation d'un véhicule destiné au dépannage
WeiterlesenAnnulation de l'exploitation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport de personnel pour compte d'autrui
WeiterlesenAnnulation de l'exploitation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport de personnel pour compte propre
WeiterlesenLe certificat de navigabilité susmentionné atteste de l'aptitude au vol de l'aéronef pour lequel il est délivré.
WeiterlesenLe ministère de l'Intérieur délivre ce certificat aux professionnels marocains résidant au Maroc afin d'obtenir la subvention de...
WeiterlesenLe ministère de l'Intérieur délivre ce certificat aux professionnels marocains résidant au Maroc afin d'obtenir la subvention de...
WeiterlesenInscription au registre spécial du transport de marchandises pour compte d'autrui
WeiterlesenDéfinition des conditions techniques et des procédures à suivre pour l'exploitation et l'homologation des pistes d'aéroports ouvertes...
WeiterlesenDéfinition des conditions d'obtention de l'inscription et du renouvellement de l'inscription d'une hypothèque maritime sur un navire,...
WeiterlesenCertificat d'immatriculation ou de transfert de propriété d'un véhicule de transport de marchandises pour compte propre
WeiterlesenInscription des aéronefs au registre marocain d'immatriculation
WeiterlesenCertificat d'immatriculation d'un véhicule (transport de marchandises pour compte d'autrui)
WeiterlesenPour constituer le dossier de candidature Ă l'obtention du permis de conduire
WeiterlesenLe certificat technique d'exploitation est une licence autorisant un exploitant marocain à effectuer des services aériens de transport...
WeiterlesenImmatriculation et transfert de propriété des bateaux de plaisance et des navires de commerce et de service
WeiterlesenObtention de l'agrément pour l'ouverture et l'exploitation d'un établissement ou d'un centre de formation
WeiterlesenLe ministère de l'Intérieur fournit ce service aux professionnels marocains résidant au Maroc afin d'autoriser l'utilisation d'un...
WeiterlesenLe ministère de l'Intérieur fournit ce service aux professionnels marocains résidant au Maroc afin d'obtenir l'autorisation d'exploiter...
WeiterlesenLe ministère de l'Intérieur fournit ce service aux professionnels chauffeurs de taxi afin d'homologuer la délégation d'exploitation...
WeiterlesenLe ministère de l'Intérieur fournit ce service aux professionnels marocains résidant au Maroc afin de remplacer le véhicule utilisé...
WeiterlesenLe ministère de l'Intérieur fournit ce service à toute personne morale remplissant les conditions requises par arrêté préfectoral,...
WeiterlesenObtention d'un duplicata du certificat d'immatriculation du véhicule en cas de perte ou de vol.
WeiterlesenObtention du certificat d'immatriculation dans les séries spéciales diplomatiques ou assimilées.
WeiterlesenObtention d'un certificat d'immatriculation pour un véhicule immatriculé dans la série normale.
WeiterlesenObtention du certificat d'immatriculation.
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