Énergie, Mines et Environnement

Général

Conclusion d'un contrat de fourniture d'énergie électrique à haute tension

Général

Conclusion d'un contrat de fourniture d'énergie électrique à moyenne tension

Alimentation de l'usager en électricité via le réseau moyenne tension

Général

Conclusion d'un contrat de fourniture d'énergie électrique à basse tension

Alimentation de l'usager en électricité via le réseau basse tension

Général

Avis technique concernant l'autorisation d'exportation d'échantillons minéraux et de fossiles

Obtention de l'avis du secteur de l'énergie et des mines en tant que secteur technique.

Général

Évaluation des travaux de déviation des lignes électriques

Élaboration d'une étude technique et évaluation des travaux de déviation des lignes électriques

Général

Évaluation des travaux de raccordement au réseau électrique moyenne tension

Élaboration d'une étude technique et évaluation des travaux d'alimentation de l'usager en électricité via le réseau moyenne tension

Général

Évaluation des travaux de raccordement au réseau électrique basse tension

Élaboration d'une étude technique et évaluation des travaux d'alimentation de l'usager en électricité via le réseau basse tension

Général

Évaluation des travaux d'électrification des lotissements résidentiels, industriels ou de services

Élaboration d'une étude technique et évaluation des travaux d'alimentation des lotissements en électricité

Général

Autorisation d'exploitation d'un dépôt d'explosifs et d'accessoires de tir à usage civil

Obtention de l'arrêté d'autorisation d'exploitation d'un dépôt

Général

Autorisation d'exploitation d'une usine d'explosifs et d'accessoires de tir à usage civil

Obtention de l'arrêté d'autorisation d'exploitation d'une usine d'explosifs et d'accessoires de tir à usage civil

Général

Autorisation provisoire pour la réalisation d'installations de production d'énergie électrique à partir de sources d'énergies renouvelables

Obtention de l'autorisation provisoire pour la réalisation d'installations de production d'énergie électrique à partir de sources...

Général

Autorisation définitive d'exploitation d'installations de production d'énergie électrique à partir de sources d'énergies renouvelables

Obtention de l'autorisation définitive d'exploitation d'installations de production d'énergie électrique à partir de sources...

Général

Autorisation d'extraction et de collecte d'échantillons minéraux, de fossiles et de météorites

Obtention du certificat d'autorisation d'extraction et de collecte d'échantillons minéraux, de fossiles et de météorites

Général

Autorisation d'utilisation d'explosifs et d'accessoires de tir selon la procédure d'utilisation immédiate sur site

Général

Autorisation d'utilisation d'explosifs et d'accessoires de tir sur un site à statut contraignant

Obtention de l'autorisation d'utilisation d'explosifs et d'accessoires de tir sur un site à statut contraignant

Général

Autorisation pour l'exécution d'une mission géologique de terrain

Obtention du certificat d'autorisation pour l'exécution d'une mission géologique de terrain

Général

Déclaration de création d'un local de stockage d'explosifs et d'accessoires de tir à usage civil

Obtention de l'approbation pour la création d'un local de stockage d'explosifs et d'accessoires de tir à usage civil

Général

Déclaration des appareils à vapeur

Enregistrement de l'appareil déclaré dans la base de données des appareils à vapeur (y compris en cas de modification de l'un des...

Général

Déclaration d'arrêt d'exploitation d'un dépôt ou d'un local de stockage d'explosifs et d'accessoires de tir à usage civil

Arrêt d'exploitation d'un dépôt ou d'un local de stockage d'explosifs et d'accessoires de tir à usage civil

Général

Obtention de l'approbation préalable pour une installation de distribution de propane par canalisations

Général

Appel à la réalisation de l'audit énergétique obligatoire

Réalisation de l'audit énergétique obligatoire conformément aux normes de qualité marocaines en vigueur par les consommateurs dont la...

Général

Raccordement au réseau haute tension

Conclusion d'une convention de raccordement au réseau haute tension

Général

Raccordement au réseau basse tension ne nécessitant pas d'extension ou de renforcement du réseau

Raccordement de l'usager au réseau électrique basse tension

Général

Homologation de la qualité des audits énergétiques obligatoires

Assurer la qualité des audits énergétiques en vérifiant la validité des données utilisées pour l'élaboration du rapport d'audit...

Général

Approbation du limiteur de débit intégré au robinet des bouteilles de gaz butane de 12 kg et de propane de 34 kg

Obtention de l'approbation pour le limiteur de débit intégré au robinet des : • bouteilles de gaz butane de 12 kg ; • bouteilles de...

Général

Approbation des capsules pour bouteilles de gaz butane de 3 kg et des collerettes pour bouteilles de gaz butane de 12 kg et de propane de 34 kg

Obtention de l'approbation pour : - les capsules de bouteilles de gaz butane de 3 kg ; - les collerettes : • des bouteilles de gaz butane...

Général

Renouvellement de l'autorisation définitive d'exploitation d'installations de production d'énergie électrique à partir de sources d'énergies renouvelables

Obtention de la demande de renouvellement de l'autorisation définitive d'exploitation d'installations de production d'énergie électrique...

Général

Renouvellement de l'autorisation d'utilisation d'explosifs et d'accessoires de tir selon la procédure d'utilisation immédiate sur site

Général

Renouvellement de l'autorisation d'exploration

Achèvement des travaux d'exploration minière

Général

Renouvellement du permis de recherche résultant de la fusion

Général

Autorisation d'exploitation de déchets et de terrils

Exploitation de déchets et de terrils

Général

Autorisation d'exploration

Démarrage des travaux d'exploration minière.

Général

Autorisation de transit des déchets par les ports marocains

Obtention par l'usager de l'autorisation de transit des déchets par les ports du Royaume

Général

Autorisation de collecte et de transport des déchets dangereux

Obtention par l'usager d'une autorisation de collecte et de transport des déchets dangereux

Général

Autorisation de traitement des déchets dangereux

Permettre à l'usager d'obtenir une autorisation pour l'établissement spécialisé dans le traitement des déchets dangereux

Général

Déclaration de réalisation d'installations de production d'énergie électrique ou thermique à partir de sources d'énergies renouvelables (y compris le renouvellement de la déclaration)

Obtention du récépissé final de la déclaration de réalisation d'installations de production d'énergie électrique ou thermique à...

Général

Attribution d'une couleur pour les capsules des bouteilles de gaz butane de 3 kg et les volants des bouteilles de gaz butane de 12 kg et de propane de 34 kg

Obtention de l'autorisation d'utiliser une couleur spécifique pour : - les capsules des bouteilles de gaz butane de 3 kg ; - les volants...

Général

Modification des conditions du contrat d'approvisionnement en énergie électrique à haute tension

Général

Modification du tracé d'une ligne électrique à haute tension

Conclusion d'une convention de modification du tracé d'une ligne électrique à haute tension

Général

Présentation des certificats d'essais hydrauliques des appareils à pression pour l'obtention de visas

Visa des certificats d'essais hydrauliques des appareils à vapeur et des appareils à pression de gaz attestant le contrôle des parties...

Général

Prolongation de l'autorisation provisoire pour la réalisation d'installations de production d'énergie électrique à partir de sources d'énergies renouvelables

Prolongation de l'autorisation provisoire pour la réalisation d'installations de production d'énergie électrique à partir de sources...

Général

Fusion des permis de recherche

Réduction des démarches administratives pour le titulaire des permis en lui permettant de soumettre un programme de travaux unique...

Général

Autorisation de mise en service d'une station de distribution de produits pétroliers

Obtention de l'autorisation de mise en service d'une station-service ou d'une station de remplissage

Général

Certificat administratif pour bénéficier du système de facturation des compteurs communs d'eau et d'électricité à usage domestique

Le Ministère de l'Intérieur délivre ce certificat aux Marocains résidant au Maroc ou à l'étranger, ainsi qu'aux étrangers résidant...

Général

Certificat d'exploitation d'un local, d'un entrepôt ou d'une usine pour l'obtention ou le renouvellement de la carte de contrôle des explosifs

Obtention ou renouvellement de la carte de contrôle des explosifs

Général

Certificat d'exonération des frais de raccordement électrique pour l'exploitation agricole

Bénéfice des agriculteurs du tarif dédié aux usages agricoles

Général

Certificat de bénéfice du raccordement électrique pour l'exploitation agricole

Bénéfice des agriculteurs du tarif dédié aux usages agricoles

Général

Certificat d'assurance ou autre garantie financière relative à la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Couverture de la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Général

Certificat d'assurance ou autre garantie financière relative à la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute

Couverture de la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute

Général

Certificat d'assurance ou autre garantie financière relative à la responsabilité pour l'enlèvement des épaves

Couverture de la responsabilité civile pour l'enlèvement des épaves

Général

Certificat attestant l'absence de contamination radioactive des échantillons environnementaux, des denrées alimentaires et de l'eau par prélèvement d'échantillons, traitement physico-chimique et dénombrement total des rayonnements alpha et bêta

Protection de l'environnement et de la santé publique contre la contamination radioactive

Général

Certificat attestant l'absence de contamination radioactive des échantillons environnementaux, des denrées alimentaires et de l'eau par échantillonnage, traitement physico-chimique et analyse par spectrométrie gamma

Protection de l'environnement et de la santé publique contre la pollution radioactive

Général

Certificat pour l'expédition d'échantillons minéraux et fossiles sans valeur commerciale à des fins d'étude

Obtention du certificat autorisant l'expédition et le transport d'échantillons minéraux, de météorites et de fossiles

Général

Certificat de conformité des équipements et machines liés à l'efficacité énergétique et aux énergies renouvelables aux normes standards

Vérification de la conformité des équipements et machines liés à l'efficacité énergétique et aux énergies renouvelables...

Général

Demande de modification entraînant la conversion de l'installation pour la production d'énergie électrique à partir de sources d'énergies renouvelables ou le changement de la technologie initiale de l'installation

Obtention de la décision de modification entraînant la conversion de l'installation pour la production d'énergie électrique à partir...

Général

Demande d'extension de la capacité installée pour la production d'énergie électrique à partir de sources d'énergies renouvelables

Obtention de l'autorisation pour l'extension de la capacité de l'installation de production d'énergie électrique à partir de sources...

Général

Résiliation du contrat de fourniture d'énergie électrique

Demande de l'usager pour la résiliation du contrat de fourniture d'énergie électrique

Général

Résiliation du contrat de fourniture d'énergie électrique à haute tension

Général

Décision d'annulation d'un permis de recherche d'hydrocarbures

Obtention de la décision d'annulation des permis de recherche

Général

Décision d'autorisation pour les travaux d'installations hydro-agricoles de l'Office Régional de Mise en Valeur Agricole du Tadla

Autorisation pour la création d'installations hydro-agricoles

Général

Décision autorisant la cession partielle (ou totale) des parts d'intérêt dans un permis de recherche d'hydrocarbures

Obtention de la décision autorisant la cession partielle (ou totale) des parts d'intérêt dans un permis de recherche

Général

Décision modifiant le programme minimal de travaux pour la période initiale ou pour la première ou deuxième période complémentaire d'un permis de recherche d'hydrocarbures

Obtention de la décision modifiant le programme minimal de travaux pour la période initiale ou pour la première ou deuxième période...

Général

Décision d'octroi d'un permis de recherche d'hydrocarbures

Obtention de la décision d'octroi d'un permis de recherche

Général

Décision d'octroi d'une période complémentaire (première ou deuxième) pour un permis de recherche d'hydrocarbures

Obtention de la décision d'octroi d'une période complémentaire (première ou deuxième) pour un permis de recherche

Général

Décision d'octroi d'une période de prolongation exceptionnelle pour un permis de recherche d'hydrocarbures

Obtention de la décision d'octroi d'une période de prolongation exceptionnelle pour un permis de recherche

Général

Décision de prolongation (arrêté du ministre de l'Énergie, des Mines et de l'Environnement modifiant l'arrêté du ministre de l'Énergie, des Mines et de l'Environnement octroyant un permis de recherche d'hydrocarbures (pour la période initiale ou pour la première ou deuxième période complémentaire d'un permis de recherche d'hydrocarbures))

Cette décision vise l'obtention d'une décision de modification de l'octroi des permis de recherche, sous réserve que le demandeur...

Général

Décret d'annulation d'une concession d'exploitation d'hydrocarbures

Obtention du décret d'annulation de la concession d'exploitation

Général

Décret autorisant la cession (partielle ou totale) des parts d'intérêt dans une concession d'exploitation d'hydrocarbures

Obtention de l'autorisation de cession (partielle ou totale) des parts d'intérêt dans la concession d'exploitation

Général

Décret d'octroi d'une concession d'exploitation d'hydrocarbures

Obtention du décret d'octroi de la concession d'exploitation

Général

Décret d'octroi d'une prolongation exceptionnelle d'une concession d'exploitation d'hydrocarbures

Obtention du décret d'octroi d'une prolongation exceptionnelle de la concession d'exploitation

Général

Décision d'autorisation administrative pour la prise en charge du conditionnement des gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation administrative pour la prise en charge du conditionnement des gaz de pétrole liquéfiés

Général

Décision d'autorisation administrative pour la prise en charge du raffinage des gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation administrative pour la prise en charge du raffinage des gaz de pétrole liquéfiés

Général

Décision d'exploitation d'une installation de distribution de propane par canalisations

Obtention de la décision d'exploitation d'une installation de distribution de propane par canalisations

Général

Décision d'autorisation de création de nouvelles installations de stockage ou de conditionnement dans un centre emplisseur de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation de création de nouvelles installations de stockage ou de conditionnement dans un centre...

Général

Décision d'autorisation de création d'une station-service ou d'une station de remplissage

Obtention de l'autorisation de création d'une station-service ou d'une station de remplissage.

Général

Décision d'autorisation de création de centres de conditionnement de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation de création de centres de conditionnement de gaz de pétrole liquéfiés.

Général

Décision d'autorisation de création d'un dépôt de stockage en gros de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation de création d'un dépôt de stockage en gros de gaz de pétrole liquéfiés

Général

Décision d'autorisation de création d'un dépôt de stockage de récipients de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation de création d'un dépôt de stockage de récipients de gaz de pétrole liquéfiés

Général

Décision d'autorisation d'utilisation d'additifs dans les carburants

Obtention de l'autorisation d'utilisation d'additifs dans les carburants

Général

Décision d'autorisation d'exploitation de l'extension d'un dépôt de stockage de produits pétroliers liquides

Obtention de l'autorisation d'exploitation de l'extension d'un dépôt de stockage de produits pétroliers liquides.

Général

Décision d'autorisation d'exploitation d'un dépôt de stockage de produits pétroliers liquides

Obtention de l'autorisation d'exploitation d'un dépôt de stockage de produits pétroliers liquides.

Général

Décision d'autorisation de transformation d'une station de remplissage en station-service

Obtention de l'autorisation de transformation d'une station de remplissage en station-service.

Général

Décision d'autorisation de transfert d'une station-service ou d'une station de remplissage

Obtention de l'autorisation de transfert d'une station-service ou d'une station de remplissage.

Général

Décision d'autorisation de changement d'enseigne pour une station-service ou une station de remplissage

Obtention de l'autorisation de changement d'enseigne pour une station-service ou une station de remplissage.

Général

Décision d'autorisation d'extension d'un dépôt de stockage de produits pétroliers liquides

Obtention de l'autorisation d'extension d'un dépôt de stockage de produits pétroliers liquides.

Général

Décision d'autorisation d'exploitation de l'extension d'un dépôt de stockage en gros de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation d'exploitation de l'extension d'un dépôt de stockage en gros de gaz de pétrole liquéfiés

Général

Décision d'autorisation d'exploitation de nouvelles installations de stockage ou de conditionnement dans un centre emplisseur de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation d'exploitation de nouvelles installations de stockage ou de conditionnement dans un centre...

Général

Décision d'autorisation d'exploitation de centres de conditionnement de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation d'exploitation de centres de conditionnement de gaz de pétrole liquéfiés.

Général

Décision d'autorisation d'exploitation d'un dépôt de stockage en gros de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation d'exploitation d'un dépôt de stockage en gros de gaz de pétrole liquéfiés.

Général

Décision d'autorisation d'exploitation d'un dépôt de stockage de récipients de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation d'exploitation d'un dépôt de stockage de récipients de gaz de pétrole liquéfiés

Général

Décision d'autorisation d'extension d'un dépôt de stockage en gros de gaz de pétrole liquéfiés

Obtention de la décision d'autorisation d'extension d'un dépôt de stockage en gros de gaz de pétrole liquéfiés

Général

Décision d'octroi d'une prorogation de permis de prospection

Obtention de la décision de prorogation de prospection

Général

Décision d'octroi d'un permis de prospection

Obtention de la décision de prospection

Général

Décision de renouvellement d'autorisation d'exploitation de haldes et terrils

Renouvellement de l'exploitation de haldes et terrils

Général

Décision de renouvellement de permis de recherche minière

Renouvellement de permis de recherche

Général

Décision d'autorisation d'exploitation d'une usine de traitement et de conditionnement d'huiles lubrifiantes

Obtention de l'autorisation d'exploitation d'une usine de traitement et de conditionnement d'huiles lubrifiantes

Général

Décision de cession ou de location d'un titre minier

Obtention de la décision de cession ou de location

Général

Arrêté d'autorisation de prospection minière

Entamer la prospection des substances minérales

Général

Arrêté d'autorisation de création d'un dépôt de stockage des produits pétroliers liquides

Obtenir une autorisation de création d'un dépôt de stockage des produits pétroliers liquides.

Général

Délivrance d'un certificat de transport d'échantillons prélevés des permis miniers à l'intérieur du territoire national, ou leur envoi à l'étranger pour analyse chimique

Permettre aux titulaires de permis miniers de transporter des échantillons prélevés de leurs permis, à l'intérieur ou à l'extérieur...

Général

Reçu de dépôt d'un échantillon et fiche technique de météorite pour déclaration à la Direction des douanes et des impôts indirects

Obtenir un reçu de dépôt d'échantillon et une fiche technique sur la météorite.