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Lees meerDocument contenant des informations sur l'autorisation (catégorie, etc.), le numéro du dossier, le gestionnaire de l'autorisation et son...
Lees meerObtention d'un document contenant des informations sur l'autorisation (catégorie, etc.), le numéro du dossier, le gestionnaire de...
Lees meerPermettre aux professionnels du secteur du transport routier public de voyageurs d'exploiter des autocars de transport interurbain, le...
Lees meerDélivrance d'un document permettant l'exploitation d'un véhicule dans le transport mixte.
Lees meerPermettre aux professionnels du transport de marchandises d'exploiter leurs véhicules, le carnet de circulation étant l'un des documents...
Lees meerImmatriculation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport du personnel pour le compte d'autrui.
Lees meerImmatriculation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport du personnel pour compte propre.
Lees meerExploitation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport du personnel pour le compte d'autrui.
Lees meerDélivrance du récépissé de dépôt pour le transport scolaire ou le transport du personnel pour le compte d'autrui.
Lees meerLe ministère de l'Intérieur délivre cette autorisation à tous les chauffeurs de taxi de première catégorie souhaitant transporter des...
Lees meerPermettre aux professionnels d'utiliser des autocars de transport international pour le transport touristique en dehors des périodes de...
Lees meerAutorisation pour un véhicule destiné à la location sans chauffeur.
Lees meerObtention d'un passeport pour la navigation commerciale.
Lees meerObtention de l'autorisation initiale pour l'ouverture et l'exploitation d'un établissement d'enseignement de la conduite ou pour le...
Lees meerObtention de l'approbation pour l'immatriculation d'un véhicule de dépannage disposant d'un procès-verbal de réception à titre isolé...
Lees meerPermettre à l'usager d'obtenir l'approbation pour l'immatriculation d'un véhicule de dépannage.
Lees meerRéussir l'examen pour l'obtention du permis de conduire, conformément aux conditions fixées par la loi relatives à l'aptitude physique...
Lees meerObtention du permis de conduire pour les militaires.
Lees meerPour l'obtention d'un duplicata du permis de conduire marocain en cas de perte ou de vol, l'intéressé peut déposer un dossier de demande.
Lees meerObtention de l'autorisation de transport exceptionnel.
Lees meerObtention d'un duplicata du permis de conduire en cas de perte ou de vol du permis de conduire marocain pour les personnes n'ayant plus de...
Lees meerObtention d'un duplicata du permis de conduire en cas de perte ou de vol d'un permis étranger délivré sur la base d'un permis marocain,...
Lees meerObtention d'un duplicata du permis de conduire en cas de perte du permis retenu
Lees meerObtention d'une feuille de route pour un véhicule de dépannage
Lees meerTransport de marchandises par véhicules marocains vers des pays étrangers
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Lees meerRetrait du parc de véhicules destinés à la location sans chauffeur
Lees meerObtention d'un procès-verbal d'homologation à titre isolé pour les véhicules vendus aux enchères publiques afin de les immatriculer au...
Lees meerVérification que le véhicule ayant subi une ou plusieurs modifications substantielles est apte à circuler sur la voie publique
Lees meer- Contrôle des caractéristiques des véhicules - Vérification de la conformité des véhicules aux dispositions légales en vigueur
Lees meerObtention d'un procès-verbal d'homologation à titre isolé pour les véhicules neufs complétés dont le châssis a été préalablement...
Lees meerProcès-verbal d'homologation à titre isolé pour les véhicules neufs non homologués par type ou les véhicules neufs fabriqués en...
Lees meerEst soumis à cette homologation tout véhicule ayant subi, suite à un accident, une déformation permanente affectant sa structure...
Lees meerDélivrance du procès-verbal d'homologation à titre isolé pour les véhicules spécialement équipés pour les personnes à besoins...
Lees meerDélivrance du procès-verbal d'homologation à titre isolé pour un véhicule spécialement aménagé pour l'activité d'enseignement de...
Lees meerObtention d'un procès-verbal d'homologation à titre isolé pour un véhicule destiné à être classé comme véhicule de collection
Lees meerObtention du procès-verbal de réception à titre isolé pour un véhicule usagé importé de l'étranger dont l'âge est inférieur à...
Lees meerHomologation par type pour : - Les véhicules ou châssis neufs fabriqués ou assemblés au Maroc ; - Les véhicules ou châssis importés...
Lees meerTransport de marchandises arrivant au Maroc dans une remorque ou semi-remorque immatriculée en Espagne, pour être tractées depuis le...
Lees meerOctroi de l'accord de principe pour l'ouverture d'une entreprise de location de voitures sans chauffeur.
Lees meerObtention de l'autorisation d'immatriculation d'un véhicule destiné à la location sans chauffeur.
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Lees meerRenouvellement de la feuille de route pour un véhicule de dépannage.
Lees meerPermet d'obtenir les adresses programmées sur le transpondeur mode S situé à bord de l'aéronef. Ces adresses permettent...
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Lees meerObtention d'un certificat d'immatriculation pour une remorque, une machine agricole ou forestière, neuve ou usagée acquise à l'étranger.
Lees meerObtention d'un certificat d'immatriculation pour les véhicules agricoles à moteur, forestiers à moteur et engins de travaux publics.
Lees meerObtention d'un certificat d'immatriculation pour les véhicules à moteur dans les séries spéciales diplomatiques ou assimilées.
Lees meerObtention d'un certificat d'immatriculation pour un cyclomoteur, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur
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Lees meerObtention d'un certificat d'immatriculation pour un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur mis en circulation avant le 20 mai 2015
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Lees meerObtention d'un certificat d'immatriculation d'un véhicule à moteur dans la série de la coopération internationale
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Lees meerObtention d'une autorisation à présenter aux agents de contrôle routier
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Lees meerObtention d'une autorisation d'ouverture d'une entreprise de location de voitures sans chauffeur
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Lees meerObtention d'une autorisation d'exercice de l'activité de dépannage de véhicules
Lees meerObtention d'une autorisation d'exercice de l'activité de dépannage de véhicules pour les anciens exploitants
Lees meerObtention d'une autorisation d'exercice de l'activité de dépannage de véhicules en cas de changement de forme juridique de la société
Lees meerRetrait de véhicule (transport de marchandises pour compte d'autrui)
Lees meerAnnulation de l'exploitation d'un véhicule destiné au dépannage
Lees meerAnnulation de l'exploitation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport de personnel pour compte d'autrui
Lees meerAnnulation de l'exploitation d'un véhicule destiné au transport scolaire ou au transport de personnel pour compte propre
Lees meerLe certificat de navigabilité susmentionné atteste de l'aptitude au vol de l'aéronef pour lequel il est délivré.
Lees meerLe ministère de l'Intérieur délivre ce certificat aux professionnels marocains résidant au Maroc afin d'obtenir la subvention de...
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Lees meerDéfinition des conditions techniques et des procédures à suivre pour l'exploitation et l'homologation des pistes d'aéroports ouvertes...
Lees meerDéfinition des conditions d'obtention de l'inscription et du renouvellement de l'inscription d'une hypothèque maritime sur un navire,...
Lees meerCertificat d'immatriculation ou de transfert de propriété d'un véhicule de transport de marchandises pour compte propre
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Lees meerCertificat d'immatriculation d'un véhicule (transport de marchandises pour compte d'autrui)
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Lees meerLe certificat technique d'exploitation est une licence autorisant un exploitant marocain à effectuer des services aériens de transport...
Lees meerImmatriculation et transfert de propriété des bateaux de plaisance et des navires de commerce et de service
Lees meerObtention de l'agrément pour l'ouverture et l'exploitation d'un établissement ou d'un centre de formation
Lees meerLe ministère de l'Intérieur fournit ce service aux professionnels marocains résidant au Maroc afin d'autoriser l'utilisation d'un...
Lees meerLe ministère de l'Intérieur fournit ce service aux professionnels marocains résidant au Maroc afin d'obtenir l'autorisation d'exploiter...
Lees meerLe ministère de l'Intérieur fournit ce service aux professionnels chauffeurs de taxi afin d'homologuer la délégation d'exploitation...
Lees meerLe ministère de l'Intérieur fournit ce service aux professionnels marocains résidant au Maroc afin de remplacer le véhicule utilisé...
Lees meerLe ministère de l'Intérieur fournit ce service à toute personne morale remplissant les conditions requises par arrêté préfectoral,...
Lees meerObtention d'un duplicata du certificat d'immatriculation du véhicule en cas de perte ou de vol.
Lees meerObtention du certificat d'immatriculation dans les séries spéciales diplomatiques ou assimilées.
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