Le bureau national des chemins de fer invoquait des travaux de maintenance. La justice, elle, tranche sans détour : ces opérations sont planifiables, donc prévisibles. Exit la force majeure. Le retard devient une faute, et la faute, un droit à réparation.
Mais ce nâest pas tout. Le tribunal va plus loin : mĂȘme sans preuve de prĂ©judice matĂ©riel, le dommage moral suffit. Lâattente, lâangoisse, les engagements professionnels compromis⊠autant dâĂ©lĂ©ments qui justifient lâindemnisation.
La requĂȘte de remboursement du billet ? RejetĂ©e. Le service de transport a bien Ă©tĂ© rendu. Mais la justice rappelle que voyager, ce nâest pas seulement arriver â câest arriver Ă lâheure.
Mais ce nâest pas tout. Le tribunal va plus loin : mĂȘme sans preuve de prĂ©judice matĂ©riel, le dommage moral suffit. Lâattente, lâangoisse, les engagements professionnels compromis⊠autant dâĂ©lĂ©ments qui justifient lâindemnisation.
La requĂȘte de remboursement du billet ? RejetĂ©e. Le service de transport a bien Ă©tĂ© rendu. Mais la justice rappelle que voyager, ce nâest pas seulement arriver â câest arriver Ă lâheure.
Mohamed LOKHNATI
