Général
Agrément des entreprises de production
Obtention de l'agrément par la société pour l'exécution de production
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Culture, sport et loisirs
Général
Général
Autorisation d'ouverture d'établissements privés d'enseignement artistique
Ouverture d'établissements privés d'enseignement artistique
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Général
Autorisation d'effectuer des travaux de fouilles archéologiques
Obtention de l'autorisation d'effectuer des travaux de fouilles archéologiques
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Général
Autorisation de tournage à l'intérieur des Centres Hospitaliers Universitaires (CHU)
Permettre aux différents médias de transmettre les services de santé au public et de mettre en évidence les efforts quotidiens...
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Général
Autorisation d'ouverture d'un établissement privé de sport et d'éducation physique
Ouverture d'un établissement privé de sport et d'éducation physique
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Général
Autorisation de location de salles, galeries d'exposition et espaces relevant du ministère
Location de salles, espaces, galeries d'exposition et lieux relevant des directions régionales et provinciales de la culture pour...
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Général
Autorisation de location de sites et monuments historiques pour le tournage cinématographique
Location de sites et monuments historiques pour la prise de photos souvenirs par des professionnels, pour des prises de vues...
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Général
Carte de joueur
Vérification de l'identité de l'étudiant et respect des conditions de participation
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Général
Carte de joueur
Vérification de l'identité de l'étudiant et respect des conditions de participation
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Général
Carte de joueur
Vérification de l'identité de l'étudiant et respect des conditions de participation
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Général
Carte de joueur (certificat d'adhésion à l'équipe universitaire)
Obtention du certificat d'adhésion à l'équipe universitaire
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Général
Autorisation de réduction des droits d'entrée pour la visite des monuments historiques et sites archéologiques
Permettre aux étudiants et élèves de bénéficier d'incitations pour visiter les monuments historiques et archéologiques et découvrir...
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Général
Autorisation de bénéficier du programme national de camping
Faciliter et généraliser l'accès au service éducatif au profit des acteurs de la société civile nationale et locale œuvrant dans le...
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Général
Autorisation d'installation de campings mobiles (Invest)
L'autorisation d'installation d'un camping mobile peut être obtenue en garantissant la conformité de l'itinéraire prévu, du lieu de...
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Général
Autorisation de tournage de moyen métrage / court métrage
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de films institutionnels
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de programmes documentaires / reportages / production ou co-production
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de programme télévisé / production ou coproduction
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de séries humoristiques (sitcoms) / production ou co-production
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de long métrage / long métrage fiction - documentaire
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de spectacles théâtraux / sketchs / tournage de soirées / production ou co-production
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de téléfilms / séries télévisées de fiction
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de clips / variétés musicales / production ou coproduction
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de spots publicitaires / témoignages / production ou co-production
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage de télé-réalité / production ou coproduction
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage : capsule de reportages / reportages et documentaires Ă la demande
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation de tournage : auto-production audiovisuelle destinée au service
Obtention de l'autorisation de tournage
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Général
Autorisation pour organiser une compétition sportive sur la voie publique
Obtention d'une autorisation pour organiser une compétition sportive sur la voie publique
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Général
Autorisation d'exercer des activités de plaisance à but lucratif
Définition de la procédure d'obtention de l'autorisation d'organisation de croisières et de l'autorisation d'organisation d'activité de...
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Général
Autorisation d'exercer la production
Obtention de l'autorisation d'exercer la production
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Général
Autorisation d'exercer l'activité d'exploitation de salles de cinéma
Obtention de l'autorisation d'exercer l'activité d'exploitation de salles de cinéma
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Général
Licence d'exercice de l'activité de distribution de films cinématographiques
Obtention d'une licence d'exercice de l'activité d'importation et de distribution de films cinématographiques
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Général
Certificat d'enregistrement au registre public du scénario (long métrage / long métrage fiction-documentaire / production ou coproduction)
Obtention d'un certificat
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Général
Certificat d'enregistrement au registre public du scénario (représentations théâtrales / sketchs / coproduction)
Obtention du certificat
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Général
Certificat d'enregistrement au registre public du scénario (clip / variétés musicales / coproduction)
Obtention d'un certificat
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Général
Certificat d'enregistrement au registre public du scénario (programmes documentaires / reportages / production ou coproduction)
Obtention d'un certificat
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Général
Certificat d'enregistrement au registre public du scénario (programme télévisé)
Obtention d'un certificat d'enregistrement au registre public du scénario (programme télévisé)
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Général
Certificat d'enregistrement au registre public du scénario (séries humoristiques (sitcoms) / coproduction)
Obtention d'un certificat
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Général
Certificat d'enregistrement au registre public du scénario (moyen métrage / court métrage - fiction / coproduction)
Obtention d'un certificat
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Général
Certificat d'enregistrement au registre public du scénario (téléfilm / séries télévisées de fiction / feuilletons)
Obtention d'un certificat
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Général
Certificat d'inscription au registre public des contrats et accords de distribution cinématographique
Obtention du certificat d'inscription au registre public des contrats et accords de distribution pour un film marocain ou Ă©tranger
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Général
Certificat d'homologation ou clé électronique (Invest)
Obtention du reçu d'activation et du certificat d'homologation ou de la clé électronique pour activer le compte créé afin de déclarer...
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Général
Certificat de réception des déclarations d'existence de laboratoires de traitement de films numériques, de studios de tournage, de studios de son ou de montage, et d'entreprises de location de matériel cinématographique
Obtention du certificat de réception des déclarations d'existence de laboratoires de traitement de films numériques, de studios de...
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Général
DĂ©cision d'acquisition d'ouvrage
Fournir un soutien au mouvement d'Ă©dition, de recherche et de diffusion
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Général
Décision d'homologation de la convention conclue entre l'association sportive et la société sportive
Obtention de la décision d'homologation de la convention conclue entre l'association sportive et la société sportive
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Général
Liste des associations acceptées dans le programme national de camping
Bénéficier des espaces du programme national de camping
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Général
Octroi et renouvellement de l'agrément pour la création de centres de formation sportive
Ouverture d'un centre de formation sportive, son renouvellement et son retrait
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Général
Octroi de l'agrément à une association sportive
Octroi de l'agrément aux associations sportives conformément à la loi
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Général
Octroi de la délégation de pouvoir à une fédération sportive
Octroi de la délégation de pouvoir aux fédérations sportives conformément à la loi
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